 Posté le: 02/06/2006 08:11 |
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| 3litresourien |
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De toutes façons, c'est du gagne petit, et comme ce n'est pas pour faire du business, les douanes s'en fichent...
Le cout de la mise ne oeuvre du "recouvrement" de l'éventuelle taxe coutera plus cher à l'Etat que sa valeur propre. |
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| Posté le: 02/06/2006 08:19 |
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| 3litresourien |
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J'ajoute que l'on ferait mieux de taxer les marchandises qui viennent par conteneurs entiers de Chine ou d'autres pays au niveau de vie si bas que nos entreprises (qui paient des taxes, elles...) ne pourront y survivre.
Pour la contrefaçon, c'est bien, déjà, mais ce n'est pas assez!
Mais bon, le gallinacé à bande rouge fait ce qu'on lui dit de faire, tout comme le gallinacé à bande blanche ou bleu placé derriere son radar.
Il obeit aux ordres sans avoir lui non plus droit à la parole... |
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| Posté le: 02/06/2006 09:00 |
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| Twin Spark |
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| Citation: | | J'ajoute que l'on ferait mieux de taxer les marchandises qui viennent par conteneurs entiers de Chine ou d'autres pays au niveau de vie si bas que nos entreprises (qui paient des taxes, elles...) ne pourront y survivre |
Tu t'y connais alors ? tu sais très bien que l'on ne taxe pas les conteneurs chinois ?
Avant de dire des âneries, vas consulter le tarif intégré, et prends la position d'un textile quelconque, voir combien de droit anti-dumping et combien de TVA ils paient...
| Citation: | De toutes façons, c'est du gagne petit, et comme ce n'est pas pour faire du business, les douanes s'en fichent...
Le cout de la mise ne oeuvre du "recouvrement" de l'éventuelle taxe coutera plus cher à l'Etat que sa valeur propre. |
Je pense que là aussi, tu dois être très informé de la procédure douanière, de son recouvrement et ses pouvoirs...
Juste pour commencer, dans l'exemple que tu cites, cette tentative sera qualifiée de fausse déclaration de valeur et fausse déclaration d'espèce.
Dans le cadre d'un envoi postal, les échelles de valeurs sont très basses, et si la valeur de ta marchandise dépasse ce plafond, elle sera considérée comme "fortement taxée"... requalification, et tu passes en délit de contrebande... AIE AIE AIE !
Petit exemple, juste pour le fun : tu as droit à 2 paquets de cigarettes (40 grammes) par envoi postal en provenance d'un pays tiers à la communauté. Au troisième, tu es taxable, au cinquième tu es en délit. Selon les "errements locaux", ont tolère plus ou moins une cartouche par paquets postaux. Si ton étiquette verte (CN 22) le mentionne, RAS. SI c'est marqué "Bobard, je gruge la douane et la France, c'est des nuls" Ben tu seras taxé au premier paquet après franchise.
Si tu as une cartouche - franchise 2 paquets = 8 X prix d'un paquet + port X 19.6 X 1 à trois fois la somme totale selon l'humeur de l'agent saisissant.
Ca commence à faire mal, hein ? et en plus quand tu paies, ça coute rien à la douane puisque c'est le transporteur qui vient te chercher ton argent, et le plus souvent si tu es "irascible", ben le truc que tu importes ne sera pas à telle ou telle norme ou autre, donc saisie pour destruction A TES FRAIS...
Voilà voilou...
A bon entendeur,
Yannick |
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Le possible est déjà fait,
L'impossible est en cours,
Pour les miracles, prévoir un délai... |
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| Posté le: 02/06/2006 09:14 |
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| 3litresourien |
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| Inscrit le: 27 Avr 2006 |
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Je sais que les conteneurs chinois sont taxés....
Mais peut etre pas assez pour compenser la différence de niveau de vie entre l'Europe et la Chine.
Pour ce qui est des "paquets", la declaration de valeur etant faite par l'expediteur, où est le problème?
Pour les clopes, je ne suis pas concerné, et c'est ce que je dis, les "forces" de police surveillent plutôt ce genre de business, qu'un pauvre faisceau d'allumage à 120 euros une fois tout les 3 ou 4 ans... Tout est question de modération, non?
En tout cas, les douanes m'ont deja fait ch--- pour une piece de montre dont j'avais besoin, une pauvre piece à 2 balles de 3 mm de long qui venait malheureusement de Suisse... Bloquée 2 mois! Et tout avais été fait de façon carrée, dans les regles. Un gars m'avait dit que c'etait louche, que c'etait du business caché, etc... Resultat: piece degradée, emballage foutu, perte de temps, et surtout pas d'excuses! |
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| Posté le: 02/06/2006 10:04 |
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| bugpat |
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