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Forum alfa romeo passion Index du Forum » Nos Alfa » Plaques d'immatriculation anciennes Aller à la page Précédente  1, 2
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MessagePosté le: 09/09/2005 19:41 Répondre en citant
WOLF
Apprenti vidangeur
Inscrit le: 15 Juil 2005
Messages: 371




Bon. Que les choses soient claires. Effectivement de nombreux gendarmes sont passionnés ou tolérants. Mais la LOI dit que ce genre de plaques est interdit. Il ne correspond en rien aux normes imposées!

Donc, si vous avez de la chance, tout roule. Mais ce n'est pas évident...

P.S. Pour Fenris : Les gendarmes ne recoivent l'ordre de verbaliser telle ou telle infraction que ponctuellement, dans le cadre de contrôles organisés par le Préfet ou le Procureur de la République.

Le reste du temps, toute infraction est susceptible d'être relevée à tous moments et dans n'importe quelle situation.

P.S. 2 : Pour ceux qui ne le savent pas, je suis gendarme. Je sais donc de quoi je cause.
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MessagePosté le: 09/09/2005 20:11 Répondre en citant
Max Romeo
Fossile du forum
Inscrit le: 02 Sep 2004
Messages: 3126
Localisation: Gournay sur Marne, la riviera du 9-3




WOLF a écrit:

Pour ceux qui ne le savent pas, je suis gendarme. Je sais donc de quoi je cause.


Et fumer un joint dans une ancienne avec des plaques réglo, on peut ? Wink
Fiat 124 Spider 1981
Fiat Coupé 20V Turbo 1998
"On a beau avoir une santé de fer, on finit toujours par rouiller ..."
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MessagePosté le: 09/09/2005 20:16 Répondre en citant
WOLF
Apprenti vidangeur
Inscrit le: 15 Juil 2005
Messages: 371




Max Romeo a écrit:
WOLF a écrit:

Pour ceux qui ne le savent pas, je suis gendarme. Je sais donc de quoi je cause.


Et fumer un joint dans une ancienne avec des plaques réglo, on peut ? Wink


Very Happy Very Happy Very Happy

ca va être de plus en plus coton de faire ça!

Very Happy Very Happy Very Happy
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MessagePosté le: 09/09/2005 20:21 Répondre en citant
coincoin
Fossile du forum
Inscrit le: 11 Sep 2004
Messages: 6511
Localisation: près de la mare.....aux canards




Max Romeo a écrit:
WOLF a écrit:

Pour ceux qui ne le savent pas, je suis gendarme. Je sais donc de quoi je cause.


Et fumer un joint dans une ancienne avec des plaques réglo, on peut ? Wink

je vois pas où est le probleme de fumer un joint de culasse dans une ancienne...... Cool

tfaçons, tant qu'on dépasse pas le 90....
Expert en parpaing ballistique eighties powered
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MessagePosté le: 09/09/2005 21:15 Répondre en citant
Walligator
Fossile du forum
Inscrit le: 08 Oct 2004
Messages: 3477
Localisation: Nayarit. Mexico!




Je sais que si un gendarme ou policier m'arrêtes avec le Bertone c'est par curiosité ,c'est tout!
J'ai les plaques noires et fait du bruit! Wink
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MessagePosté le: 18/09/2005 11:40 Répondre en citant
dadou350
Taré du trêfle
Inscrit le: 09 Mai 2005
Messages: 2304
Localisation: IDF




moi j'aimerais bien monter des petites plaques genre US , ou suisse a l'arriere (en jaune bien sûr pour respecter la loi quand meme), mais je sais pas ce que dirait la maréchausée Rolling Eyes



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MessagePosté le: 20/09/2005 18:44 Répondre en citant
fonzy
Petit nouveau
Inscrit le: 04 Sep 2004
Messages: 93




Citation:
Jeudi 16 janvier 2003, 13h40 : de nouvelles règles pour les plaques d'immatriculation

PARIS (AP) - Afin de réduire les situations d'infraction, les véhicules portant des plaques d'immatriculation non conformes peuvent être immédiatement immobilisés à partir de ce jeudi, annonce le secrétariat d'Etat aux Transports dans un communiqué.
"Il s'agit notamment de contribuer à la lutte contre l'insécurité routière et contre d'autres formes d'insécurité dans la mesure où ces véhicules peuvent aider à la réalisation d'actes délictueux", explique le secrétariat d'Etat.
Selon le décret du 8 janvier paru au Journal officiel du 15, pourront être immobilisés sur prescription des forces de l'ordre les véhicules dont les plaques d'immatriculation ont été invalidées, ceux qui viennent de l'étranger et portent une plaque temporaire dont la date de validité a expiré, ceux dont les numéros étrangers ont été reportés sur une plaque française, ceux qui portent l'immatriculation d'un précédent propriétaire au-delà du délai autorisé de 15 jours après acquisition, et ceux dont les plaques ne sont pas aux dimensions réglementaires ou sont illisibles.
Le secrétariat d'Etat rappelle que toute infraction à ces règles est actuellement passible d'une amende pouvant atteindre 750 euros.
"En cas d'intention frauduleuse, précise-t-il, il s'agit d'un délit qui est sanctionné de façon plus sévère (amende de 3.750 euros pouvant être assortie d'une peine d'emprisonnement allant jusqu'à cinq ans)".
En France, la plaque arrière doit être jaune réfléchissant avec des inscriptions en noir et mesurer soit 110mm/520mm soit 275mm/200mm. La plaque avant doit être blanc réfléchissant, ses inscriptions en noir et sa taille soit de 110mm/520mm soit 100mm/455mm. La police des caractères doit aussi être homologuée pour être totalement lisible.
Seule fantaisie autorisée: un liseré ou un filet noir, et éventuellement une ligne de texte personnalisée,"tolérée" si la dimension des caractères n'est pas trop importante. Le logo "F", qui n'est plus obligatoire, doit par ailleurs être placé à gauche de la plaque arrière.

AP


Source : SFPI




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Plaques d'immatriculation anciennes
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